Mentions légales
Édition du site Internet
Le site ebcrea-printweb.fr (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://ebcera-printweb.fr est édité par la société EB Création (ci-après « l’Editeur »), Entreprise individuelle au régime micro fiscal simplifié, immatriculée au Répertoire des Métiers de la Haute-Loire et au Registre du Commerce et des Sociétés du Puy en Velay – RM 900 969 411 département 43 – SIRET 9009 6941 1000 17, dont le siège social est situé au . (, ).
Conception du site Internet
Hébergeur du site Internet
Le Site est hébergé par o2switch, EURL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, joignable par le moyen suivant : 0444446040.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
Limite de responsabilité
L’Éditeur est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu publié. Toutefois, l’Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel adéquat, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. L’Éditeur ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du Site.
Conditions générales d'utilisation
Le Site a pour objet de fournir une information concernant les activités de l’Éditeur, qui s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent les informations. Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif et susceptibles d’évoluer.
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être complétées ou modifiées à tout moment. Les Utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs, cependant une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée. Le Site est mis à jour régulièrement par l’Éditeur. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, c’est pourquoi l’utilisateur est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Crédit photos
L’essentiel des images et photomontages utilisés sur le Site sont la propriété exclusive de EB Création, à l’exception de quelques visuels libres de droit issus de Unsplash.